Mentions légales

En vigueur au 10 octobre 2026

Éditeur du site

Le site cotalib.fr est édité par [NOM ET PRÉNOM ou RAISON SOCIALE], [entrepreneur individuel / forme de la société], immatriculé sous le numéro SIRET [SIRET], dont le siège est situé [ADRESSE].

[Numéro de TVA intracommunautaire, ou « TVA non applicable, article 293 B du CGI »]

Directeur de la publication : [NOM ET PRÉNOM].

Contact : contact@cotalib.fr

Hébergement

Infomaniak Network SA, rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse. Site : infomaniak.com.

Conception

Conception et réalisation : WEBKV.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, logo, graphismes, logiciel) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction sans autorisation écrite de l'éditeur est interdite.

Nomenclature et responsabilité

Cotalib est un outil d'aide à la cotation. La Nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) publiée par l'Assurance Maladie fait seule foi. L'infirmier reste seul responsable des cotations qu'il facture. Cotalib n'est pas affilié à l'Assurance Maladie.